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Règlement de zonage PC-2775(en vigueur le 1er mars 2011; dernière mise à jour le 14 septembre 2011)
| Chapitre 1 - DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES |
| Chapitre 2 - DISPOSITIONS CONCERNANT LES USAGES |
| Chapitre 3 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIMENSIONS DES TERRAINS, À L'IMPLANTATION DES BÂTIMENTS PRINCIPAUX ET AUX MARGES MINIMALES |
| Chapitre 4 - DISPOSITIONS RELATIVES À L'ARCHITECTURE, AUX MATÉRIAUX DE PAREMENT ET AUX DIMENSIONS DES BÂTIMENTS |
| Chapitre 5 - DISPOSITIONS RELATIVES À L'AMÉNAGEMENT ET À L'UTILISATION DES ESPACES EXTÉRIEURS |
| Chapitre 6 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX BÂTIMENTS ACCESSOIRES |
| Chapitre 7 - DISPOSITIONS RELATIVES AU STATIONNEMENT ET AUX AIRES DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT |
| Chapitre 8 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX ENSEIGNES, AUX AFFICHES ET AUX PANNEAUX-RÉCLAME |
| Chapitre 9 - DISPOSITIONS RELATIVES À L'ENVIRONNEMENT |
| Chapitre 10 - DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES AUX POSTES D'ESSENCE, AUX STATIONS-SERVICES ET AUX LAVE-AUTOS |
| Chapitre 11 - CONSTRUCTIONS ET USAGES DÉROGATOIRES |
| Annexe 1 - Définitions |
| Annexe 2 - Plan de zonage |
Annexe 3 - Tableau des dispositions particulières
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Tableau des zones résidentielles 1-4 logements (Ra, Rb, Rc, Rd)
Tableau des zones zones résidentielles multi-familles (Re, Rf)
Tableau des zones commerciales (C, Cv, Cb)
Tableau des zones industrielles (N)
Tableau des zones publiques (Pa, Pb, Pc, U, G)
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Notes spécifiques à ces zones
Notes spécifiques à ces zones
Notes spécifiques à ces zones
Notes spécifiques à ces zones
Notes spécifiques à ces zones
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| Annexe 4 - Classification des usages |
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Les règlements d'amendement suivants ont été faits dans la présente version du texte du règlement de zonage PC-2775:
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Règlement PC-2784, en vigueur le 14 septembre 2011, POUR CORRIGER CERTAINES ERREURS D’ÉCRITURE ET OMISSIONS
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Règlement PC-2785, en vigueur le 1er juin 2011, POUR CORRIGER CERTAINES ERREURS D’ÉCRITURE ET POUR RÉGIR LES ACCÈS POUR VÉHICULES DANS LES ZONES Ra39 ET Re40
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Règlement PC-2790, en vigueur le 14 septembre 2011, POUR MODIFIER LA DESCRIPTION DES USAGES COMMERCIAUX DE CLASSE « B »
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